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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS
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RÉSERVE DE GASSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÉSERVE DE GASSAC
SAS DU MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3228593
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2023
RÉSERVE DE GASSAC de DU MAS DAUMAS

Présentation de la marque RÉSERVE DE GASSAC

Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉSERVE DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DU MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France.

La marque RÉSERVE DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉSERVE DE GASSAC est expirée depuis le 22 mai 2023.

DU MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC , Crespy , Arboussas , SOL DE LANDOC , Aimé de Gassac


SAS DU MAS DAUMAS, SAS - MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


SAS DU MAS DAUMAS - MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2530289 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin de Pays en provenance de la région du Midi de la France.